Budgets
2024
Télécharger le DOB : la délibération, l'annexe
Télécharger la délibération, la maquette et la note synthétique du Budget Primitif 2024
Télécharger le Budget Supplémentaire 2024 : la délibération, la maquette
Télécharger la Décision Modificative n° 01 : la délibération et la maquette
2023
Télécharger le DOB : la délibération, l'annexe
Télécharger la délibération, la maquette et la note synthétique du Budget Primitif 2023
Télécharger le Budget Supplémentaire 2023 : la délibération, la maquette
Télécharger la Décision Modificative n° 01 : la délibération et la maquette
Télécharger la délibération, la maquette et la note synthétique du Compte Financier Unique 2023
2022
Télécharger le DOB : la délibération, l'annexe
Télécharger la délibération, la maquette et la note synthétique du Budget Primitif 2022
Télécharger le Budget Supplémentaire 2022 : la délibération, la maquette
Télécharger la DM 1 : la délibération, la maquette
Télécharger la délibération, la maquette et la note synthétique du Compte Administratif 2022
2021
Télécharger la délibération, la maquette et la note synthétique du compte administratif 2021
Télécharger le DOB : la délibération, l'annexe
Télécharger la DM 1 : la délibération, la maquette
Télécharger le Budget Supplémentaire 2021 : la délibération, la maquette
Télécharger la délibération, la maquette et la note synthétique du Budget Primitif 2021
2020
Télécharger la délibération, la maquette et la note synthétique du compte administratif 2020
Télécharger la DM 1 : la délibération, la maquette
Télécharger le Rapport d'orientation budgétaire 2020
Télécharger la délibération, la maquette et la note synthétique du Budget Primitif 2020
2019
Télécharger la délibération du compte de gestion 2019
Télécharger la délibération, la maquette et la note synthétique du compte administratif 2019
Télécharger la délibération du rapport d'orientation budgétaire 2019
Télécharger le budget primitif 2019
Télécharger la délibération du budget primitif 2019
Télécharger la délibération et la décision modificative / budget supplémentaire 2019
Télécharger les Décisions Modificatives n°2 Budget principal et n°1 Budgets annexes
Télécharger la délibération des Décisions Modificatives n°2 Budget principal et n°1 Budgets annexes
Télécharger la Décision Modificative n°3 Budget principal
Télécharger la délibération de la Décision Modificative n°3 Budget principal
Télécharger les Décisions Modificatives n°4 Budget principal et n°2 Budgets annexes
Télécharger la délibération des Décisions Modificatives n°4 Budget principal et n°2 Budgets annexes
Télécharger le compte administratif 2018
Télécharger la délibération du compte administratif 2018
Télécharger la délibération du compte de gestion 2018
2018
Télécharger la décision modificative 1 (3) du budget principal GBCA (4)
Télécharger l'extrait du registre des Délibérations du Conseil Communautaire
Télécharger la délibération sur le budget supplémentaire 2018
Télécharger le budget supplémentaire 2018
Télécharger le budget primitif
Télécharger le DM1 assainissement
Télécharger le DM1 eau
Télécharger la délibération DM1 eau et assainissement
Télécharger le compte administratif 2017
Télécharger la délibération du compte administratif 2017
Télécharger le compte de gestion 2017
Rapports d'activité
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Projet de territoire Grand Belfort 2030
Rapport social unique 2022
Index Egalité professionnelle 2023
Publication annuelle des hautes rémunérations de la fonction publique
Conformément à l’article 37 de la loi de transformation de la fonction publique n° 2019-828 du 6 août 2019, la somme des dix rémunérations les plus élevées des agents du Grand Belfort s’élève à 825 292,72 € brut pour l’année 2023. Parmi ces 10 agents figurent 4 femmes et 6 hommes.
> Télécharger le tableau des 10 plus hautes rémunérations au format PDF